1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse https://atelier2b.fr est édité par :

Atelier 2b
Forme juridique : SASU
Siège social : 40 chemin de Baraban, 38690 CHABONS, France
SIRET : 807 884 093 00012
Adresse e-mail : contact@atelier2b.fr

Responsable de la publication : Atelier 2b

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – France
Site web : https://www.ovh.com

3. Activité

Atelier 2b est une agence d’architecture exerçant une activité de conception et de maîtrise d’œuvre.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site atelier2b.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et plus généralement tous les éléments constitutifs du site, est la propriété exclusive de Atelier 2b, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Atelier 2b.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles & Cookies (RGPD)

Atelier 2b s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site atelier2b.fr, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Données collectées

Les données susceptibles d’être collectées sont celles transmises volontairement via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, message). Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont en aucun cas transmises à des tiers.

Cookies

Le site atelier2b.fr peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement et à la mesure d’audience. Vous pouvez refuser le dépôt de cookies non essentiels via les paramètres de votre navigateur.

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de portabilité de vos données.
Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : contact@atelier2b.fr

6. Limitation de responsabilité

Atelier 2b s’efforce d’assurer au mieux la mise à jour et l’exactitude des informations diffusées sur son site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.